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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE
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EN BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EN BOURGOGNE
SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3589657
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/07/2028
EN BOURGOGNE de SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L\'ALSACE

Présentation de la marque EN BOURGOGNE

Déposée le 22 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « EN BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE domicilié(e) 18 RUE DE THANN - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 750 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAP L'ALSACE – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE domicilié(e) 4 RUE RAIFFEISEN - 67913 - STRASBOURG - France.

La marque EN BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EN BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.

SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : L'INFO, SIMPLEMENT , CIT .E , ALSACE VOYAGES , JE JDE LE JOURNAL DES ENFANTS , jde L'info simplement


SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS L'ALSACE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 18 RUE DE THANN - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 945750735


SAP L'ALSACE – POLE PRESSE, Mme SOLERE MARIE-JOSE - 4 RUE RAIFFEISEN - 67913 - STRASBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 8 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606285 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 8 août 2013 - Transmissiontotale de propriété n°606287 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 8 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606286 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Inscription le 8 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626908 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-08

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686197 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

Produits de l'imprimerie ; journaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).